Suppléments de prestations de congé de maternité/parental

Mettre fin à l’emploi de l’employé 

Si vous souhaitez verser un paiement complémentaire à un employé en congé parental, suivez les étapes ci-dessous. 

1. Mettez fin à l’emploi de l’employé et émettez un RE afin qu’il puisse demander ses prestations régulières d’AE pour congé de maternité/parental.  Si vous avez besoin d’aide, consultez notre article ici. 

2. Réembauchez l’employé avec une nouvelle date de début. La date de réembauche peut être le premier jour du prochain cycle de paie dans lequel vous souhaitez verser le paiement complémentaire, ou toute autre date de votre choix. 

Pour réembaucher, allez à Employees > changez « Team » à « Off-Boarding », puis cliquez sur les trois points et sélectionnez Rehire. 

Veuillez noter : si vous avez mis fin à l’emploi de votre employé au cours d’une année précédente et que vous le réembauchez dans une nouvelle année civile, vous devrez mettre à jour les valeurs TD1 de l’employé. Pour ce faire, ouvrez le profil de l’employé, sélectionnez l’onglet Payroll et saisissez manuellement les valeurs appropriées sous Tax Rules. Cliquez sur Save. 

Verser le paiement complémentaire 

1. Vous devez d’abord créer un nouveau type de rémunération pour effectuer ce versement.  Allez à Settings > Pay Rules. 

2. Cliquez sur l’onglet EARNINGS et ajoutez une règle personnalisée. Le bouton (+ ADD NEW RULE) se trouve à droite de votre écran. 

3. Nommez votre règle, par exemple « Parental Leave », afin que l’information soit facile à lire et à repérer. 

4. Activez la règle et, en général, appliquez-la au RPC, aux impôts fédéraux et provinciaux. Si votre paiement complémentaire est versé dans le cadre d’un régime supplémentaire de chômage (SUB) approuvé, ne cochez pas la case AE.  S’il n’est pas versé dans le cadre d’un SUB, cochez la case AE.  Veuillez confirmer auprès de votre comptable ou de l’ARC que ces paramètres sont exacts. 

5. Si votre employé est admissible à accumuler des vacances sur ce montant, veuillez définir ce montant comme « admissible aux vacances ». Cliquez sur Save. 

Consultez l’exemple ci-dessous : 

La règle personnalisée devrait maintenant apparaître dans votre liste de Earnings Rules. 

6. Exécutez la paie. Lorsque vous exécutez la paie, vous ne sélectionnerez pas les heures régulières pour cet employé en particulier. Sélectionnez plutôt cette règle de rémunération personnalisée et saisissez le montant total à verser à chaque paie.  Terminez comme d’habitude.