Pourquoi ai-je reçu un rapport PIER de l’ARC ?

Raisons d’un rapport PIER 

L’ARC envoie des rapports PIER lorsqu’elle croit qu’il y a une erreur dans le montant de RPC ou d’AE versé pour un employé après l’envoi des feuillets fiscaux de fin d’année (T4).  Voici quelques éléments que vous pouvez vérifier pour déterminer si c’est réellement le cas ou si l’ARC a commis une erreur. 

Problèmes liés au RPC 

Avant de supposer que le programme a fait un mauvais calcul, examinez ces points courants qui peuvent amener l’ARC à remettre le calcul en question. 

1. Quel âge avait l’employé pendant l’année d’imposition?  Les employés de moins de 18 ans et de plus de 70 ans sont exemptés du RPC.  Le programme calcule cela selon la date de naissance et les exempte automatiquement.  Le RPC commence/s’arrête à la première paie du mois suivant leur 18e/70e anniversaire. 

2. L’employé a-t-il travaillé pour votre entreprise pendant toute l’année civile? Chaque personne a droit à 3 500 $ exemptés des retenues de RPC. Ce montant est réparti par période de paie.  Par exemple, dans une entreprise à paie aux deux semaines, le RPC des employés est calculé sur leurs gains ouvrant droit à pension bruts, moins 134,61 $ pour chaque période de paie (3 500 $/26 périodes de paie).  Si l’employé n’a pas travaillé chez vous pendant toute l’année, il n’aura pas obtenu l’exemption complète de 3 500 $ dans votre entreprise.  

3. Des règles ont-elles changé pendant l’année? Si vous utilisez des règles dans le système et qu’elles étaient assujetties au RPC seulement pendant une partie de l’année, cela entraînera un écart entre ce qui a été versé et ce qui aurait dû l’être. 

4. Le cumul annuel (YTD) de l’employé ou le T4 a-t-il été modifié? Nous pouvons vérifier vos journaux au besoin, mais si vous avez apporté des modifications pendant l’année ou à la fin de l’année, cela peut entraîner des incohérences. Des frais s’appliqueront si vous avez besoin d’aide pour vérifier.  Nous recommandons toujours de prendre des captures d’écran avant et après toute modification, au cas où vous auriez besoin d’y revenir. 

5. Avez-vous commencé en cours d’année? Les montants cumulatifs (YTD) ont-ils été saisis correctement? Vous pouvez consulter le premier talon de paie dans le programme pour voir le YTD lorsque vous avez saisi les montants pour la première fois.  Prenez le YTD et soustrayez les gains courants, et vous obtiendrez ce qui a été saisi en YTD. 

6. Trop de traitements de paie réguliers? Les exemptions de RPC sont calculées à chaque traitement de paie et s’attendent seulement à ce nombre de traitements réguliers dans une année.  Par exemple, un paramètre aux deux semaines ne devrait avoir que 26 traitements de paie réguliers.  Si vous en avez exécuté davantage, les employés peuvent avoir été trop exemptés.  Pour éviter cela à l’avenir, si vous devez exécuter plus de paies que votre fréquence habituelle, envisagez d’utiliser la fonction de traitement spécial. 

Problèmes liés à l’AE 

Vérifiez les éléments suivants concernant les problèmes potentiels liés à l’AE. 

1. Des règles ont-elles changé pendant l’année?  Si vous utilisez des règles dans le système et qu’elles étaient assujetties au RPC seulement pendant une partie de l’année, cela entraînera un écart entre ce qui a été versé et ce qui aurait dû l’être. 

2. Le cumul annuel (YTD) de l’employé ou le T4 a-t-il été modifié? Nous pouvons vérifier vos journaux au besoin, mais si vous avez apporté des modifications pendant l’année ou à la fin de l’année, cela peut entraîner des incohérences.  Des frais s’appliqueront si vous avez besoin d’aide pour vérifier.  Nous recommandons toujours de prendre des captures d’écran avant et après toute modification, au cas où vous auriez besoin d’y revenir. 

3. Avez-vous commencé en cours d’année? Les montants cumulatifs (YTD) ont-ils été saisis correctement? Vous pouvez consulter le premier talon de paie dans le programme pour voir le YTD lorsque vous avez saisi les montants pour la première fois.  Prenez le YTD et soustrayez les gains courants, et vous obtiendrez ce qui a été saisi en YTD. 

Si vous avez vérifié ces éléments et que vous ne trouvez toujours pas le problème, n’hésitez pas à communiquer avec nous. Des frais s’appliqueront si vous avez besoin d’aide pour le résoudre. 

Si vous trouvez le problème, vous pouvez modifier les T4, au besoin, et effectuer les paiements nécessaires à l’ARC.