Production des feuillets T4A et du sommaire

Revoyez vos données cumulées de l'année (SDA - Cumul de l'année)

A. Commencez par aller à Actions.

B. Cliquez sur Fin d'année pour démarrer le processus des T4A.

C. Votre sommaire cumulatif de l'année a été créé, cliquez sur Revoir le cumul de l'année pour l'afficher à l'écran ou utilisez le menu de points de suspension sur l'en-tête pour le visualiser en format XLS.

Note : L'affichage à l'écran et le fichier XLS sont à des fins de VISUALISATION SEULEMENT; toute modification apportée au fichier XLS ne sera pas enregistrée.

Générez vos feuillets T4A

D. À l'aide du menu illustré ci-dessus, lorsque vous êtes prêt à créer vos feuillets T4A, cliquez sur Générer les T4A. Les données de vos entrepreneurs s'afficheront sous forme de tableau, comme illustré ci-dessous.

E. Les données de vos employés s'afficheront sous forme de tableau, comme illustré ci-dessous. Pour créer vos feuillets T4A, cliquez sur Approuver (#) feuillets. Les données de vos entrepreneurs s'afficheront sous forme de tableau, comme illustré ci-dessous.

F. Utilisez le menu de points de suspension en haut à droite du tableau pour effectuer l'une des actions suivantes.

• Ajouter une case : Si vous devez déclarer des montants personnalisés sur les feuillets T4A des employés, utilisez cette option pour ajouter un numéro de case personnalisé pour déclarer ces montants.

• Modifier la case : Vous vous êtes trompé de case dans vos règles de paie, mais vous avez fait d'autres modifications manuelles et ne voulez pas tout réinitialiser? Ce champ vous permettra de modifier l'annotation d'une case à une autre.

• Rapport Excel : Téléchargez une copie XLS de votre tableau complet.  *Toute modification apportée au fichier XLS ne modifiera PAS les feuillets T4A.

• Réinitialiser tous les T4A : Régénérez vos T4A à partir des dossiers cumulatifs de l'année de vos employés ou des règles de paie mises à jour.  Toutes les modifications manuelles que vous avez apportées aux feuillets seront supprimées si vous choisissez cette option.

• Sélectionner les T4A : Sélectionnez plusieurs entrepreneurs pour effectuer d'autres actions.

G. Utilisez le menu de points de suspension à la fin de la ligne de chaque employé pour effectuer l'une des actions suivantes :

• Afficher le feuillet complet : Affichez une version plein écran du feuillet de cet employé.

• Modifier l'adresse : Modifiez l'adresse de l'employé. Cette modification sera également appliquée au profil de l'employé.

• Exclure : Retirez ce feuillet de vos dossiers. Cela ne supprimera pas les données du système pour cet employé, seulement le feuillet.

• Réinitialiser aux valeurs par défaut : Régénérez uniquement ce feuillet à partir des valeurs cumulées de l'année de l'employé.

Affichage du feuillet complet

H. Utilisez le menu déroulant à côté de Tous les T4A des employés pour modifier l'affichage.

I. Cliquez sur T4A individuels des employés. 


Ajouter un feuillet

L'ajout d'un feuillet pour un entrepreneur que vous avez payé au cours de l'année d'imposition, mais qui n'a jamais été ajouté à votre compte, ne peut se faire qu'à partir de l'affichage du feuillet complet. 

J. Cliquez sur le menu de points de suspension en haut à droite de n'importe quel feuillet.

K. Sélectionnez Ajouter un nouveau T4A.

L. Remplissez toutes les cases requises et cliquez sur Enregistrer. Ce feuillet sera maintenant ajouté à votre sommaire.


M. Pour terminer vos T4A, revenez à Tous les T4A des employés à partir de vos options d'affichage.

N. Sélectionnez Approuver (#) feuillets pour passer au sommaire de votre entreprise.

Nouveau Régime canadien de soins dentaires
Dans le cadre du Régime canadien de soins dentaires, des changements importants ont été apportés au feuillet T4A, notamment en ce qui concerne la déclaration des prestations dentaires. À compter de l'année d'imposition 2023, les mises à jour suivantes sont obligatoires.
La case 45 correspond aux prestations dentaires offertes par le payeur :
Cette nouvelle case a été ajoutée aux feuillets T4A et doit être remplie si un montant est déclaré à la case 45.
La case 45 sert à indiquer si, au 21 décembre de l'année d'imposition, le bénéficiaire ou l'un des membres de sa famille était admissible à recevoir des prestations d'assurance pour soins dentaires ou une couverture dentaire de quelque nature que ce soit en raison de son emploi actuel ou antérieur.

Comprendre la case 45
Cette case est obligatoire si la case 016 contient un montant. Elle vise à fournir des renseignements sur l'accessibilité aux prestations dentaires pour l'employé ou les membres de sa famille.
Si la case 016 est vide, remplir la case 45 est alors facultatif sur les T4A.
Pour en savoir plus sur la façon de gérer correctement la nouvelle prestation dentaire nationale avec PaymentEvolution, cliquez ici.

O. Mettez à jour la case 45.

P. Cliquez sur Continuer.

Génération de votre sommaire T4A

Une fois que vous avez rempli vos feuillets, l'étape suivante consiste à générer le sommaire de votre entreprise.

Q. Remplissez les renseignements demandés ci-dessous.  Portez attention aux info-bulles, car elles peuvent vous aider à trouver les informations dont vous avez besoin.  

R. Cliquez sur Continuer.

Note : dans la plupart des cas, tous les montants sont à zéro sur le T4A.  Au besoin, le montant total reçu par l'ARC peut être trouvé en vous connectant à Mon dossier d'entreprise de l'ARC, en cliquant sur Retenues sur la paie, puis sur Soldes de compte.  Vous devrez saisir le montant que l'ARC a déclaré avoir reçu pour l'année d'imposition, même si PaymentEvolution a effectué les versements en votre nom.  

Production de vos feuillets et de votre sommaire T4A
Après avoir rempli les feuillets et le sommaire, vous devez les soumettre à l'ARC.  Trois options s'offrent à vous.

• Soumission automatique : Les soumissions sont faites à l'ARC en votre nom. C'est le moyen le plus rapide et le plus simple de transmettre vos feuillets fiscaux à l'ARC. Note : des frais de soumission s'appliquent .

• Soumission en ligne : Téléchargez un fichier XML, connectez-vous au site de l'ARC et téléversez vos fichiers.  Vous obtiendrez un numéro de confirmation après le téléversement. Veuillez conserver ce numéro pour finaliser vos T4A.

• Soumission manuelle : Téléchargez une version PDF des feuillets et du sommaire et envoyez-les à l'ARC. 

S. Choisissez l'option Soumission manuelle.

T. Cliquez sur Continuer.

Une fois vos T4 transmis à l'ARC, publiez-les pour vous assurer que les employés y ont accès par l'intermédiaire de PayChequer. 

La règle des cinq feuillets
Si vous choisissez la soumission manuelle et que vous avez plus de cinq feuillets, vous pourriez recevoir une pénalité de l'ARC. Vous verrez ce message s'afficher. Dans ce cas, nous vous recommandons la soumission automatique.
Une fois vos T4 transmis à l'ARC, publiez-les pour vous assurer que les employés y ont accès par l'intermédiaire de PayChequer. 

U. Lisez l'avis et cliquez sur Continuer.

Conseil : Si vous avez produit les feuillets manuellement et n'avez pas utilisé le service de soumission automatisé, vous aurez besoin de votre numéro de soumission de l'ARC afin de publier les feuillets T4A pour vos entrepreneurs. Vous pouvez trouver votre numéro de confirmation en vous connectant à Mon dossier d'entreprise de l'ARC.

Allez dans le menu Paie à gauche et sélectionnez le compte RP.

Dans la section Afficher, cliquez sur Afficher les détails de la déclaration.

Faites défiler la page vers le bas et vous verrez une liste des déclarations soumises.  Notez le numéro de soumission de la déclaration concernée et saisissez-le lors de votre processus de fin d'année pour publier les feuillets des employés.