Pourquoi ai-je reçu un rapport PIER (rapport du RPC/AE) de l'ARC?

L'ARC envoie des rapports PIER lorsqu'elle estime qu'il y a une erreur dans le montant du RPC ou de l'assurance-emploi versé pour un employé après l'envoi des feuillets d'impôt de fin d'année (T4).  Voici quelques éléments que vous pouvez examiner pour déterminer s'il s'agit bien de cela ou si l'ARC a commis une erreur.

Questions relatives au RPC : Avant de supposer que le programme a fait un calcul incorrect, jetez un coup d'œil à ces situations courantes qui peuvent amener l'ARC à remettre en question le calcul. 

1. Quel était l'âge de l'employé au cours de l'année d'imposition?  Les employés de moins de 18 ans et de plus de 70 ans sont exonérés du RPC.  Le programme calcule cela en fonction de la date de naissance et les exonère automatiquement.  Les cotisations au RPC commencent ou s'arrêtent lors de la première paye du mois suivant leur 18e ou 70e anniversaire.

2. L'employé a-t-il travaillé pour votre entreprise pendant toute l'année civile? Chaque personne bénéficie d'une exemption de 3 500 $ sur ses cotisations au RPC. Ce montant est divisé par période de paie.  Par exemple, pour une entreprise aux paies toutes les deux semaines, les cotisations au RPC des employés seront calculées sur leurs gains bruts ouvrant droit à pension, moins 134,61 $ pour chaque période de paie (3 500 $ / 26 périodes de paie).  Si l'employé n'a pas travaillé pour vous pendant toute l'année, il n'aura pas bénéficié de la totalité de l'exemption de 3 500 $ chez votre entreprise. 

3. Des règles ont-elles été modifiées en cours d'année? Si vous appliquez des règles dans le système et que celles-ci n'étaient assujetties au RPC que pendant une partie de l'année, cela pourrait entraîner un écart entre ce qui a été versé et ce qui aurait dû l'être.

4. Le cumul annuel de l'employé ou le T4 a-t-il été modifié? Nous pouvons vérifier vos journaux si vous le souhaitez, mais si vous avez apporté des modifications en cours d'année ou à la fin de l'année, cela pourrait entraîner des incohérences. Des frais s'appliqueront si vous avez besoin d'aide pour cette vérification.

   1. Nous vous recommandons toujours de prendre des captures d'écran avant et après toute modification, au cas où vous devriez vous y référer ultérieurement.

5. Avez-vous commencé en cours d'année? Les montants du cumul annuel de l'exercice ont-ils été saisis correctement? Vous pouvez consulter la première fiche de paie dans le programme pour voir quel était le cumul annuel de l'exercice lorsque vous avez saisi les montants pour la première fois.  Prenez le cumul de l'exercice et soustrayez les gains actuels pour obtenir le montant que vous avez saisi initialement.

6. Trop de cycles de paie réguliers? Les exemptions du RPC sont calculées sur chaque traitement de la paie et prévoient uniquement ce nombre de cycles réguliers dans une année.  Par exemple, une paie aux deux semaines ne devrait compter que 26 cycles de paie réguliers.  Si vous en avez effectué davantage, les employés ont pu bénéficier d'une exemption trop élevée.  Pour éviter cela à l'avenir, si vous devez effectuer plus de traitements de paie que votre période habituelle, pensez à utiliser la fonction de paie spéciale.

Questions relatives à l'assurance-emploi : vérifiez ces éléments. 

1. Des règles ont-elles été modifiées en cours d'année?  Si vous appliquez des règles dans le système et que celles-ci n'étaient assujetties au RPC que pendant une partie de l'année, cela pourrait entraîner un écart entre ce qui a été versé et ce qui aurait dû l'être.

2. Le cumul annuel de l'employé ou le T4 a-t-il été modifié? Nous pouvons vérifier vos journaux si vous le souhaitez, mais si vous avez apporté des modifications en cours d'année ou à la fin de l'année, cela pourrait entraîner des incohérences.  Des frais s'appliqueront si vous avez besoin d'aide pour cette vérification.

   1. Nous vous recommandons toujours de prendre des captures d'écran avant et après toute modification, au cas où vous devriez vous y référer ultérieurement.

3. Avez-vous commencé en cours d'année? Les montants du cumul annuel de l'exercice ont-ils été saisis correctement? Vous pouvez consulter la première fiche de paie dans le programme pour voir quel était le cumul annuel de l'exercice lorsque vous avez saisi les montants pour la première fois.  Prenez le cumul de l'exercice et soustrayez les gains actuels pour obtenir le montant que vous avez saisi initialement.

Si vous avez examiné ces points et que vous ne parvenez toujours pas à trouver le problème, n'hésitez pas à nous contacter. Des frais s'appliqueront si vous avez besoin d'aide pour le résoudre.

Si vous trouvez l'origine du problème, vous pouvez modifier les T4, si nécessaire, et effectuer les versements requis auprès de l'ARC.