La saison des cadeaux est arrivée – les employeurs cherchent des façons de rendre leurs employés heureux, et les employés attendent avec impatience de voir comment leur année se termine. Chaque entreprise cherche une façon de réduire ses impôts et de montrer un peu de reconnaissance à ses employés pour leur loyauté et leur travail acharné. Offrir des cadeaux aux employés est une excellente façon d’y arriver. Votre personnel reçoit quelque chose de formidable, et votre entreprise obtient un petit allègement fiscal. Avant de commencer à distribuer des cadeaux coûteux, vous devez connaître quelques règles.
Une raison d’offrir des cadeaux aux employés – Les Fêtes, les anniversaires, la naissance d’un bébé ou un mariage sont tous des motifs acceptables pour faire preuve de générosité et montrer votre appréciation envers vos employés. Une autre bonne raison est un cadeau d’anniversaire de service si l’employé travaille pour votre entreprise depuis au moins 5 ans et qu’il n’a pas reçu de cadeau d’anniversaire de service au cours des 5 dernières années. Une fois la raison choisie, ne commencez pas tout de suite à distribuer les cadeaux. Bien que l’argent comptant convienne généralement à tout le monde, dans le cas des cadeaux exonérés d’impôt offerts par l’employeur, c’est à éviter.
Connaissez votre limite – Un employeur peut offrir à un employé jusqu’à 500 $ par année en cadeaux non monétaires avant que le cadeau devienne imposable. Tout montant dépassant cette limite de 500 $, ou toute forme d’argent comptant, est considéré comme un avantage imposable, ce qui laisse l’employé avec des impôts supplémentaires à payer sur le cadeau à la fin de l’année.
Vous ne savez pas si votre cadeau respecte les critères? – L’Agence du revenu du Canada propose un outil facile à utiliser qui peut vous aider à déterminer si votre cadeau est exonéré d’impôt ou non. Utilisez le lien http://www.cra-arc.gc.ca/tx/bsnss/tpcs/pyrll/bnfts/gfts/txblbnft/ntrdctn-eng.html pour en savoir plus!
Des exemples d’autres cadeaux imposables et non imposés pour les employés? L’Agence du revenu du Canada propose un tableau pratique ici. Ce tableau vous montre aussi que les articles peu coûteux avec le logo de l’entreprise (comme les t-shirts, les stylos et les tasses à café) ne sont pas imposables et ne sont même pas comptabilisés dans la limite annuelle de 500 $.
Certaines choses qu’on penserait non imposables sont en fait imposables. Voici une liste de cadeaux plus complexes qui feront en sorte que vos employés paient l’impôt :
Cartes-cadeaux et certificats-cadeaux : Ils sont traités de la même manière que l’argent comptant lorsqu’il est question de cadeaux imposables. Les cartes-cadeaux et certificats-cadeaux, peu importe le montant, sont malheureusement imposables. Pour contourner cela, offrez l’article réel, et non ce qu’ils auraient acheté avec la carte-cadeau. Par exemple, au lieu d’offrir à Cindy un certificat de 100 $ à sa boutique de chandelles préférée, offrez-lui un panier-cadeau de cette boutique d’une valeur de 100 $.
Actions et titres : Tout comme les cartes-cadeaux, les actions sont considérées comme de l’argent comptant et obligeront vos employés à payer l’impôt.
Pépites d’or : Ne riez pas! L’Agence du revenu du Canada les inscrit comme article-cadeau imposable. Donc, si vous avez une réserve de pépites d’or qui traîne au bureau, vous devriez les garder (ou même les enfermer dans un coffre-fort à la maison) et trouver autre chose à offrir à vos employés.
Fêtes somptueuses : La plupart des entreprises présument qu’organiser une fête pour les employés (comme un party de Noël) n’est pas imposable, mais cela dépend vraiment de la valeur de la fête. Toute fête qui coûte plus de 100 $ par personne à l’employeur est imposable. Gardez les fêtes simples et économiques pour éviter de payer plus d’impôt plus tard. Par exemple, louez un costume de père Noël à bas prix au lieu d’engager un comédien, et servez des bouchées abordables plutôt qu’un repas cinq services avec steak et homard. Vos employés vous remercieront plus tard!
Repas : Vous pensez qu’offrir un souper à votre employé n’est pas imposé? Détrompez-vous. Le seul moment où un repas n’est pas imposé, c’est lorsque l’employé a travaillé au moins 2 heures supplémentaires en plus de son quart normal, et le repas doit alors valoir 17 $ ou moins.
Frais de scolarité : On pourrait croire qu’une bourse d’études ne serait pas imposée, mais si le cours ou la formation n’est pas lié à l’emploi, c’est un cadeau imposable. Si la bourse est accordée à l’enfant d’un employé pour des études secondaires, c’est l’enfant qui est responsable des impôts.
Faites le suivi approprié de ces cadeaux : Vous pouvez facilement faire le suivi de ces primes et cadeaux dans votre compte de paie – utilisez notre guide pratique pour savoir comment les suivre. Alors, qu’avez-vous prévu d’offrir à votre personnel cette année?
La saison des cadeaux est arrivée – les employeurs cherchent des façons de rendre leurs employés heureux, et les employés attendent avec impatience de voir comment leur année se termine. Chaque entreprise cherche une façon de réduire ses impôts et de montrer un peu de reconnaissance à ses employés pour leur loyauté et leur travail acharné. Offrir des cadeaux aux employés est une excellente façon d’y arriver. Votre personnel reçoit quelque chose de formidable, et votre entreprise obtient un petit allègement fiscal. Avant de commencer à distribuer des cadeaux coûteux, vous devez connaître quelques règles.
Une raison d’offrir des cadeaux aux employés – Les Fêtes, les anniversaires, la naissance d’un bébé ou un mariage sont tous des motifs acceptables pour faire preuve de générosité et montrer votre appréciation envers vos employés. Une autre bonne raison est un cadeau d’anniversaire de service si l’employé travaille pour votre entreprise depuis au moins 5 ans et qu’il n’a pas reçu de cadeau d’anniversaire de service au cours des 5 dernières années. Une fois la raison choisie, ne commencez pas tout de suite à distribuer les cadeaux. Bien que l’argent comptant convienne généralement à tout le monde, dans le cas des cadeaux exonérés d’impôt offerts par l’employeur, c’est à éviter.
Connaissez votre limite – Un employeur peut offrir à un employé jusqu’à 500 $ par année en cadeaux non monétaires avant que le cadeau devienne imposable. Tout montant dépassant cette limite de 500 $, ou toute forme d’argent comptant, est considéré comme un avantage imposable, ce qui laisse l’employé avec des impôts supplémentaires à payer sur le cadeau à la fin de l’année.
Vous ne savez pas si votre cadeau respecte les critères? – L’Agence du revenu du Canada propose un outil facile à utiliser qui peut vous aider à déterminer si votre cadeau est exonéré d’impôt ou non. Utilisez le lien http://www.cra-arc.gc.ca/tx/bsnss/tpcs/pyrll/bnfts/gfts/txblbnft/ntrdctn-eng.html pour en savoir plus!
Des exemples d’autres cadeaux imposables et non imposés pour les employés? L’Agence du revenu du Canada propose un tableau pratique ici. Ce tableau vous montre aussi que les articles peu coûteux avec le logo de l’entreprise (comme les t-shirts, les stylos et les tasses à café) ne sont pas imposables et ne sont même pas comptabilisés dans la limite annuelle de 500 $.
Certaines choses qu’on penserait non imposables sont en fait imposables. Voici une liste de cadeaux plus complexes qui feront en sorte que vos employés paient l’impôt :
Cartes-cadeaux et certificats-cadeaux : Ils sont traités de la même manière que l’argent comptant lorsqu’il est question de cadeaux imposables. Les cartes-cadeaux et certificats-cadeaux, peu importe le montant, sont malheureusement imposables. Pour contourner cela, offrez l’article réel, et non ce qu’ils auraient acheté avec la carte-cadeau. Par exemple, au lieu d’offrir à Cindy un certificat de 100 $ à sa boutique de chandelles préférée, offrez-lui un panier-cadeau de cette boutique d’une valeur de 100 $.
Actions et titres : Tout comme les cartes-cadeaux, les actions sont considérées comme de l’argent comptant et obligeront vos employés à payer l’impôt.
Pépites d’or : Ne riez pas! L’Agence du revenu du Canada les inscrit comme article-cadeau imposable. Donc, si vous avez une réserve de pépites d’or qui traîne au bureau, vous devriez les garder (ou même les enfermer dans un coffre-fort à la maison) et trouver autre chose à offrir à vos employés.
Fêtes somptueuses : La plupart des entreprises présument qu’organiser une fête pour les employés (comme un party de Noël) n’est pas imposable, mais cela dépend vraiment de la valeur de la fête. Toute fête qui coûte plus de 100 $ par personne à l’employeur est imposable. Gardez les fêtes simples et économiques pour éviter de payer plus d’impôt plus tard. Par exemple, louez un costume de père Noël à bas prix au lieu d’engager un comédien, et servez des bouchées abordables plutôt qu’un repas cinq services avec steak et homard. Vos employés vous remercieront plus tard!
Repas : Vous pensez qu’offrir un souper à votre employé n’est pas imposé? Détrompez-vous. Le seul moment où un repas n’est pas imposé, c’est lorsque l’employé a travaillé au moins 2 heures supplémentaires en plus de son quart normal, et le repas doit alors valoir 17 $ ou moins.
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