Il se peut que votre entreprise ait commencé modestement, mais elle est maintenant en croissance. Et après une réflexion approfondie, vous avez décidé qu'il est temps d'agrandir votre équipe.
Mais quel type de travailleur convient le mieux à votre entreprise? Devriez-vous embaucher un employé en tant que membre de votre entreprise, ou un travailleur occasionnel (également connu sous le nom de contractuel indépendant) répondrait-il mieux à vos besoins? Explorons les différences entre les deux et identifions comment un employé ou un contractuel indépendant peut s'intégrer à votre entreprise.
Qu'est-ce qu'un contractuel indépendant?
En bref, un contractuel indépendant est quelqu'un que vous avez embauché pour un service. Contrairement à un employé, il travaille pour lui-même, et vous êtes l'un de ses clients.
Les contractuels indépendants ont généralement plus de contrôle sur leur travail et la façon dont ils vous rendent compte. Parmi les exemples de contractuels indépendants que vous pourriez embaucher pour des services, on trouve les comptables, experts-comptables ou consultants. Étant donné que vous n'êtes pas l'employeur d'un contractuel indépendant, il n'y a aucune déduction ou remise à faire pour leur paiement.
Quelle est la différence entre les contractuels indépendants et les employés?
Au Canada (sauf au Québec), certains critères déterminent si un travailleur est considéré comme un contractuel indépendant:
Définition du travail: le travailleur a-t-il conclu un contrat de service (en tant qu'employé) ou un contrat de services (en tant que contractuel)?
Le travailleur a-t-il la propriété de la manière dont il travaille? Où le travail est-il effectué? Comment est-il effectué?
Y a-t-il un risque financier pour le travailleur?
Le travailleur pourrait-il profiter du travail effectué?
C'est un peu différent pour les entreprises basées au Québec:
En plus des définitions de travail ci-dessus, le contrat de travail par le Code civil du Québec définit un employé par rapport à un contractuel indépendant
Les employés n'ont généralement pas beaucoup de contrôle sur leur travail. Bien qu'ils ne bénéficient pas directement des profits de l'entreprise, ils ne sont pas non plus accablés par le risque financier associé à l'entreprise. En revanche, les contractuels ont la capacité de contrôler et de profiter directement de leur travail. Cependant, ils portent aussi les risques; un contractuel est responsable de ses propres dépenses d'affaires, ainsi que de gérer les risques financiers d'une fin de contrat prématurée.
Pourquoi embaucher un employé?
Embaucher un employé peut être une excellente décision si votre plan d'affaires prévoit le besoin d'une aide à long terme. Un employé a des horaires de travail et des responsabilités définis, ce qui peut vous offrir de la constance et une fiabilité. De plus, en faisant croître votre entreprise, avoir un employé impliqué et investi à mesure que votre entreprise prend de l'ampleur peut être extrêmement bénéfique à long terme.
Certains travailleurs apprécient également les avantages de l'emploi -- avec un régime de prestations et les droits de base, les employeurs restent responsables des déductions et remises à des programmes comme le RPC et l'AE.
Pourquoi embaucher un contractuel indépendant?
Les contractuels indépendants sont d'excellentes solutions pour des problèmes à court terme, ou si votre entreprise a besoin d'une expertise très particulière pour une courte période. Par exemple, vous pourriez chercher à embaucher un consultant exécutif pour aider aux décisions stratégiques au cours des trois prochains mois.
Étant donné que vous n'êtes pas l'employeur d'un contractuel indépendant, il n'est pas nécessaire d'effectuer des remises ou des déductions de paiements à l'ARC. Les contractuels indépendants assument les risques du travail qu'ils acceptent; votre relation est beaucoup plus flexible que si c'était votre employé -- sous réserve des termes que vous avez tous deux convenus bien sûr.
Déclaration des feuillets T4A pour les contractuels indépendants
En tant que propriétaire d'entreprise, si vous avez embauché les services d'un travailleur contractuel, vous devrez remplir deux feuillets T4A: un feuillet pour le contractuel indépendant, et un Sommaire T4A pour l'ARC.
La date limite pour soumettre les deux, comme d'autres délais financiers à l'ARC, tombe le dernier jour ouvrable de février.
Que devriez-vous inclure dans un T4A?
Lors de l'établissement d'un T4A, vous devrez inclure les informations suivantes:
Le nom ou la raison sociale du contractuel indépendant
Son adresse
Le montant total payé pour le travail effectué
Le numéro de TPS/TVH, le cas échéant
Son NAS (numéro d'assurance sociale) s'ils ne sont pas inscrits pour la TPS/TVH et ont facturé plus de 500 $
Les contractuels indépendants vous factureront souvent pour le travail accompli. Nous vous recommandons de conserver ces factures -- elles sont utiles si vous êtes vérifié plus tard.
Mauvais classement d'un travailleur
L'ARC vérifie si les taxes déposées concernent des employés ou des contractuels indépendants. Il ne suffit pas de classer le travailleur comme un contractuel; l'ARC peut effectuer une vérification pour s'assurer du statut de votre travailleur et si vous avez remis les montants requis. Si vous classez mal un employé comme un contractuel, vous pourriez faire face à des pénalités de 10% sur l'impôt sur le revenu, le RPC et l'AE.
Vous devrez également payer votre part et celle de l'employé des cotisations de RPC et d'AE en souffrance, plus les pénalités et intérêts dus.
En fin de compte, il y a des avantages distincts à embaucher un employé ou un contractuel indépendant. Il est important d'être informé de ces distinctions lors de l'évaluation du bon choix pour votre entreprise à mesure que vous agrandissez votre équipe. Que vous ayez besoin d'aide pour mettre en place des prestations pour un employé ou d'automatiser les remises pour les employés et contractuels indépendants, nous sommes là pour vous aider avec tous vos besoins d'affaires.
Il se peut que votre entreprise ait commencé modestement, mais elle est maintenant en croissance. Et après une réflexion approfondie, vous avez décidé qu'il est temps d'agrandir votre équipe.
Mais quel type de travailleur convient le mieux à votre entreprise? Devriez-vous embaucher un employé en tant que membre de votre entreprise, ou un travailleur occasionnel (également connu sous le nom de contractuel indépendant) répondrait-il mieux à vos besoins? Explorons les différences entre les deux et identifions comment un employé ou un contractuel indépendant peut s'intégrer à votre entreprise.
Qu'est-ce qu'un contractuel indépendant?
En bref, un contractuel indépendant est quelqu'un que vous avez embauché pour un service. Contrairement à un employé, il travaille pour lui-même, et vous êtes l'un de ses clients.
Les contractuels indépendants ont généralement plus de contrôle sur leur travail et la façon dont ils vous rendent compte. Parmi les exemples de contractuels indépendants que vous pourriez embaucher pour des services, on trouve les comptables, experts-comptables ou consultants. Étant donné que vous n'êtes pas l'employeur d'un contractuel indépendant, il n'y a aucune déduction ou remise à faire pour leur paiement.
Quelle est la différence entre les contractuels indépendants et les employés?
Au Canada (sauf au Québec), certains critères déterminent si un travailleur est considéré comme un contractuel indépendant:
Définition du travail: le travailleur a-t-il conclu un contrat de service (en tant qu'employé) ou un contrat de services (en tant que contractuel)?
Le travailleur a-t-il la propriété de la manière dont il travaille? Où le travail est-il effectué? Comment est-il effectué?
Y a-t-il un risque financier pour le travailleur?
Le travailleur pourrait-il profiter du travail effectué?
C'est un peu différent pour les entreprises basées au Québec:
En plus des définitions de travail ci-dessus, le contrat de travail par le Code civil du Québec définit un employé par rapport à un contractuel indépendant
Les employés n'ont généralement pas beaucoup de contrôle sur leur travail. Bien qu'ils ne bénéficient pas directement des profits de l'entreprise, ils ne sont pas non plus accablés par le risque financier associé à l'entreprise. En revanche, les contractuels ont la capacité de contrôler et de profiter directement de leur travail. Cependant, ils portent aussi les risques; un contractuel est responsable de ses propres dépenses d'affaires, ainsi que de gérer les risques financiers d'une fin de contrat prématurée.
Pourquoi embaucher un employé?
Embaucher un employé peut être une excellente décision si votre plan d'affaires prévoit le besoin d'une aide à long terme. Un employé a des horaires de travail et des responsabilités définis, ce qui peut vous offrir de la constance et une fiabilité. De plus, en faisant croître votre entreprise, avoir un employé impliqué et investi à mesure que votre entreprise prend de l'ampleur peut être extrêmement bénéfique à long terme.
Certains travailleurs apprécient également les avantages de l'emploi -- avec un régime de prestations et les droits de base, les employeurs restent responsables des déductions et remises à des programmes comme le RPC et l'AE.
Pourquoi embaucher un contractuel indépendant?
Les contractuels indépendants sont d'excellentes solutions pour des problèmes à court terme, ou si votre entreprise a besoin d'une expertise très particulière pour une courte période. Par exemple, vous pourriez chercher à embaucher un consultant exécutif pour aider aux décisions stratégiques au cours des trois prochains mois.
Étant donné que vous n'êtes pas l'employeur d'un contractuel indépendant, il n'est pas nécessaire d'effectuer des remises ou des déductions de paiements à l'ARC. Les contractuels indépendants assument les risques du travail qu'ils acceptent; votre relation est beaucoup plus flexible que si c'était votre employé -- sous réserve des termes que vous avez tous deux convenus bien sûr.
Déclaration des feuillets T4A pour les contractuels indépendants
En tant que propriétaire d'entreprise, si vous avez embauché les services d'un travailleur contractuel, vous devrez remplir deux feuillets T4A: un feuillet pour le contractuel indépendant, et un Sommaire T4A pour l'ARC.
La date limite pour soumettre les deux, comme d'autres délais financiers à l'ARC, tombe le dernier jour ouvrable de février.
Que devriez-vous inclure dans un T4A?
Lors de l'établissement d'un T4A, vous devrez inclure les informations suivantes:
Le nom ou la raison sociale du contractuel indépendant
Son adresse
Le montant total payé pour le travail effectué
Le numéro de TPS/TVH, le cas échéant
Son NAS (numéro d'assurance sociale) s'ils ne sont pas inscrits pour la TPS/TVH et ont facturé plus de 500 $
Les contractuels indépendants vous factureront souvent pour le travail accompli. Nous vous recommandons de conserver ces factures -- elles sont utiles si vous êtes vérifié plus tard.
Mauvais classement d'un travailleur
L'ARC vérifie si les taxes déposées concernent des employés ou des contractuels indépendants. Il ne suffit pas de classer le travailleur comme un contractuel; l'ARC peut effectuer une vérification pour s'assurer du statut de votre travailleur et si vous avez remis les montants requis. Si vous classez mal un employé comme un contractuel, vous pourriez faire face à des pénalités de 10% sur l'impôt sur le revenu, le RPC et l'AE.
Vous devrez également payer votre part et celle de l'employé des cotisations de RPC et d'AE en souffrance, plus les pénalités et intérêts dus.
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