Peignons un tableau ensemble, d'accord ?
Après des années de travail et d'efforts, vous et votre copropriétaire avez créé ensemble une entreprise prospère. Vous avez réalisé tout ce que vous aviez prévu de faire. Les ventes sont solides. Vous avez des employés sur qui vous pouvez compter. Tout semble bien aller.
Mais soudainement - parce que la vie est imprévisible et que des choses surviennent - votre copropriétaire doit faire face à un divorce.
Ça arrive. Mais cela soulève la question : Qu'arrive-t-il à l'entreprise ? La famille de votre copropriétaire aura-t-elle la capacité d'interférer avec l'entreprise ? La banque devra-t-elle intervenir ?
C'est là qu'intervient la convention de rachat. Vous ne savez pas toujours quels obstacles peuvent se présenter. Mais en anticipant l'avenir, vous pouvez planifier efficacement pour vous-même, votre entreprise, et éviter les complications lorsque vous perdez un partenaire commercial.
Qu'est-ce qu'une convention de rachat ?
« Une convention de rachat traite d'une stratégie de sortie spécifique entre partenaires commerciaux », explique Patrick Devitt, fondateur et PDG de Generational Wealth. « Elles établissent les bases de la manière dont les parts de propriété doivent être traitées si l'un des partenaires quitte l'entreprise en raison d'un événement déclencheur tel que décès, invalidité ou divorce. »
Il est judicieux pour les propriétaires d'établir une convention de rachat dès le début lors de la création de leur plan d'affaires. Une convention solide offre des plans de contingence pour les événements changeant la vie, et décrit un plan de continuité pour votre entreprise.
Quelles sont les principales parties d'une convention de rachat ?
Une convention de rachat comprend généralement trois éléments principaux :
Événement déclencheur : les conventions de rachat sont, en général, exécutées lorsqu'un événement survient. Cela pourrait être le décès, la maladie, le divorce ou la retraite, par exemple
Stratégie de financement : une convention de rachat décrira les modalités de paiement et comment celui-ci sera financé, que ce soit par l’assurance, la vente d’actifs ou d’actions
Évaluation : votre entreprise devra être correctement évaluée ; cela peut être fait entre les propriétaires (et convenu), ou par une évaluation indépendante, selon l'accord
Pourquoi utiliser une convention de rachat ?
En plus de la tranquillité d'esprit générale qu'elle peut apporter, avoir une convention de rachat établie tôt pose les bases pour faire face à ce qui peut survenir ultérieurement.
« Le but principal d'une convention de rachat est de maintenir la propriété et les opérations au sein du groupe de propriétaires existant », déclare Patrick. « Cela pourrait signifier éviter l'ingérence de la famille du propriétaire existant, ou même fournir des liquidités pour payer les impôts successoraux ou la retraite. »
Patrick note également que la convention peut être utile pour établir des lignes directrices sur la manière dont la propriété de l'entreprise devrait progresser, en particulier si vous envisagez que l'entreprise reste dans la famille. « Une bonne convention de rachat aidera également à éviter les conflits avec la famille du propriétaire existant concernant la succession et la valeur, et fournira une transition en douceur vers la prochaine génération », dit-il.
Que doit inclure une convention de rachat ?
Une convention de rachat bien structurée doit :
Assurer la disponibilité de liquidités pour exécuter l'accord
Décrire la continuité ou la disposition ordonnée de l'entreprise
Protéger les propriétaires survivants d'acquérir un copropriétaire indésirable
Convertir l'intérêt commercial en liquidités pour fournir une sécurité financière à la famille du détenteur d'intérêt décédé
Assurer au détenteur d’intérêt qu’il y aura un acheteur pour l’entreprise
Rassurer les créanciers de l’entreprise en fournissant une continuité commerciale
Contrôler la valeur de l'entreprise à des fins fiscales successorales
« En bref, une convention de continuation d'entreprise correctement structurée présente de nombreux avantages », déclare Patrick.
Financer une convention de rachat pour mon entreprise
Une convention de rachat est une partie importante de tout plan d'affaires : elle peut garantir que votre entreprise continuera à fonctionner même après votre départ (ou celui d'autres partenaires), inclut des stipulations pour le financement, et peut aider à éviter de futurs différends sur la propriété.
Vous voulez en savoir plus sur les conventions de rachat? Contactez notre équipe des avantages pour en savoir plus sur la façon dont vous pouvez protéger votre famille, votre patrimoine et votre entreprise avec une planification intelligente adaptée à vos besoins.
Peignons un tableau ensemble, d'accord ?
Après des années de travail et d'efforts, vous et votre copropriétaire avez créé ensemble une entreprise prospère. Vous avez réalisé tout ce que vous aviez prévu de faire. Les ventes sont solides. Vous avez des employés sur qui vous pouvez compter. Tout semble bien aller.
Mais soudainement - parce que la vie est imprévisible et que des choses surviennent - votre copropriétaire doit faire face à un divorce.
Ça arrive. Mais cela soulève la question : Qu'arrive-t-il à l'entreprise ? La famille de votre copropriétaire aura-t-elle la capacité d'interférer avec l'entreprise ? La banque devra-t-elle intervenir ?
C'est là qu'intervient la convention de rachat. Vous ne savez pas toujours quels obstacles peuvent se présenter. Mais en anticipant l'avenir, vous pouvez planifier efficacement pour vous-même, votre entreprise, et éviter les complications lorsque vous perdez un partenaire commercial.
Qu'est-ce qu'une convention de rachat ?
« Une convention de rachat traite d'une stratégie de sortie spécifique entre partenaires commerciaux », explique Patrick Devitt, fondateur et PDG de Generational Wealth. « Elles établissent les bases de la manière dont les parts de propriété doivent être traitées si l'un des partenaires quitte l'entreprise en raison d'un événement déclencheur tel que décès, invalidité ou divorce. »
Il est judicieux pour les propriétaires d'établir une convention de rachat dès le début lors de la création de leur plan d'affaires. Une convention solide offre des plans de contingence pour les événements changeant la vie, et décrit un plan de continuité pour votre entreprise.
Quelles sont les principales parties d'une convention de rachat ?
Une convention de rachat comprend généralement trois éléments principaux :
Événement déclencheur : les conventions de rachat sont, en général, exécutées lorsqu'un événement survient. Cela pourrait être le décès, la maladie, le divorce ou la retraite, par exemple
Stratégie de financement : une convention de rachat décrira les modalités de paiement et comment celui-ci sera financé, que ce soit par l’assurance, la vente d’actifs ou d’actions
Évaluation : votre entreprise devra être correctement évaluée ; cela peut être fait entre les propriétaires (et convenu), ou par une évaluation indépendante, selon l'accord
Pourquoi utiliser une convention de rachat ?
En plus de la tranquillité d'esprit générale qu'elle peut apporter, avoir une convention de rachat établie tôt pose les bases pour faire face à ce qui peut survenir ultérieurement.
« Le but principal d'une convention de rachat est de maintenir la propriété et les opérations au sein du groupe de propriétaires existant », déclare Patrick. « Cela pourrait signifier éviter l'ingérence de la famille du propriétaire existant, ou même fournir des liquidités pour payer les impôts successoraux ou la retraite. »
Patrick note également que la convention peut être utile pour établir des lignes directrices sur la manière dont la propriété de l'entreprise devrait progresser, en particulier si vous envisagez que l'entreprise reste dans la famille. « Une bonne convention de rachat aidera également à éviter les conflits avec la famille du propriétaire existant concernant la succession et la valeur, et fournira une transition en douceur vers la prochaine génération », dit-il.
Que doit inclure une convention de rachat ?
Une convention de rachat bien structurée doit :
Assurer la disponibilité de liquidités pour exécuter l'accord
Décrire la continuité ou la disposition ordonnée de l'entreprise
Protéger les propriétaires survivants d'acquérir un copropriétaire indésirable
Convertir l'intérêt commercial en liquidités pour fournir une sécurité financière à la famille du détenteur d'intérêt décédé
Assurer au détenteur d’intérêt qu’il y aura un acheteur pour l’entreprise
Rassurer les créanciers de l’entreprise en fournissant une continuité commerciale
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