Lorsque vous envisagez vos actifs commerciaux, vous pourriez commencer par l'évidence : l'emplacement physique de votre entreprise, le produit ou les services que vous vendez et les outils et équipements que vous utilisez. 

Cela dit, il peut y avoir d'autres classes d'actifs que votre entreprise pourrait négliger, l'assurance-vie en étant une. Avec l'assurance-vie à valeur de rachat, vous pouvez transformer des dollars corporatifs en un actif unique et précieux.


Qu'est-ce que la valeur de rachat dans un contrat d'assurance-vie?

Il peut sembler inhabituel de considérer l'assurance-vie comme un actif, mais Patrick Devitt, fondateur et PDG de Generational Wealth Group, l'explique astucieusement;

Selon Patrick :

 « Un actif est simplement une chose de valeur pour un individu ou une société, et il y a une attente que l'actif aura un bénéfice futur quelconque. L'assurance-vie à valeur de rachat est un exemple parfait d'actif : elle prend de la valeur pour le propriétaire du contrat et les bénéficiaires au fil du temps. » 

La valeur de rachat dans une police d'assurance-vie, en termes simples, permet à la police de gagner des intérêts ainsi que d'autres gains d'investissement dans un environnement exonéré d'impôt. 


La police d'assurance-vie est-elle pour moi ou pour mon entreprise?

Les termes de la police dépendent de vos objectifs. Beaucoup choisissent d'opter pour une police détenue par l'entreprise. 

« Une police pour un propriétaire d'entreprise est généralement détenue et payée par la société », dit Patrick. « Dans ce cas, les bénéficiaires seraient les actionnaires et les membres de la famille. »

Lorsque votre entreprise est propriétaire de la police, les paiements de primes peuvent désormais être effectués par l'intermédiaire de la société. Ces paiements vont vers :

  • Les coûts d'assurance

  • Les frais de gestion de portefeuille

  • Les commissions des courtiers

Bien qu'il existe des coûts associés à l'assurance-vie à valeur de rachat, les coûts représentent généralement environ 20 % de la croissance du contrat. Comparé aux investissements traditionnels payant entre 26,5 % et 53 % d'impôt, la réduction de l'assurance-vie à valeur de rachat devient très attrayante en tant qu'actif. 


Pourquoi utiliser une police d'assurance-vie à valeur de rachat?

« L'assurance-vie à valeur de rachat est exonérée d'impôt », dit Patrick. « Au fur et à mesure que la valeur de rachat s'accumule et croît dans le contrat, aucun impôt n'est payé sur la croissance. Une fois qu'un dividende est versé dans le contrat, la valeur de rachat est garantie de ne jamais diminuer, contrairement aux actifs traditionnels comme les titres de marché ou l'immobilier. »

Essentiellement, votre police d'assurance-vie peut devenir un véhicule d'investissement incroyable pour votre entreprise, vous permettant de faire croître vos actifs en franchise d'impôt.

Comme véhicule d'investissement, par exemple, il est possible de transformer les petites primes en dons substantiels pour des fondations ou des organismes de bienfaisance.

Patrick poursuit :

En fonction des objectifs de l'entreprise, cela pourrait entraîner des économies d'impôt pendant sa vie ou au décès sur un rendement terminal. »


Que se passe-t-il lorsque la police est mise en vigueur? 

« Le capital-décès est exonéré d'impôt pour un bénéficiaire et échappe à la succession. Fondamentalement, cela crée un événement de liquidation au moment le plus nécessaire. » explique Patrick. 

Ou, si la police est détenue par l'entreprise, le capital-décès passe par l'entreprise, créant un crédit de dividende en capital. 

« Ceci est ensuite versé par l'entreprise, exonéré d'impôt aux bénéficiaires désignés, lorsque la base de coût ajustée est égale ou inférieure au coût net de l'assurance pure. » ajoute Patrick.

Une police d'assurance-vie peut également aider à la planification successorale. Couvrir les impôts successoraux permettra également à une famille de conserver ses actifs intacts ainsi que les considérations d'égalisation successorale. 


Les propriétaires de contrat peuvent-ils accéder à la valeur de rachat plus tôt?

Oui.

Les propriétaires de contrats peuvent dépenser la valeur de rachat de leur vivant. Tout ce que le propriétaire du contrat ne dépense pas sera hérité par la génération suivante, exonéré d'impôt. 

Il existe plusieurs façons d'accéder à la valeur de rachat d'une police: 


Prêt sur police

Les prêts sur police sont émis par le fournisseur d'assurance et n'affecteront pas la croissance de la valeur de rachat. De plus, les prêts égaux ou inférieurs à la base de coût ajustée de la police — le coût d'une police d'assurance à des fins fiscales — ne sont pas imposés.


Retrait sur police

Les titulaires de police peuvent renoncer à une partie de la valeur de rachat d'une police, mais peuvent être imposés. Si 40 % de la valeur de rachat d'une police est exonérée d'impôt, alors généralement seulement 40 % du retrait sera exonéré d'impôt. 

Plus important encore, un retrait modifie de façon permanente la police d'assurance, réduisant la prestation de décès d'un montant égal ou supérieur au montant retiré.


Prêts tiers

Les prêts tiers sont les plus courants parmi les propriétaires d'entreprises. Les prêteurs tiers, comme les banques, émettent ce type de prêt. 

Contrairement aux prêts sur police, les prêts tiers ne créent pas de revenu et n'affectent généralement pas le crédit de compte de dividende en capital au décès. Cela dit, si une police est utilisée comme garantie pour un prêt contracté pour gagner un revenu corporatif imposable, le titulaire de la police peut être en mesure de déduire les intérêts sur le prêt du revenu de l'entreprise. 

Les propriétaires de contrats peuvent également être en mesure de déduire le moindre des montants des primes payables et le coût net de l'assurance pure.

Cela dit, il est conseillé de consulter un professionnel de l'assurance avant de considérer un prêt tiers, car les résultats peuvent varier.


En savoir plus sur la richesse et l'assurance

Si vous souhaitez en savoir plus sur vos actifs commerciaux et aimeriez obtenir un aperçu des pratiques de gestion de patrimoine et d'assurance de Patrick Devitt, fondateur et PDG de Generational Wealth Group, nous sommes ravis d'annoncer une nouvelle série de webinaires à durée limitée.

Le premier webinaire : « Consolider le bilan avec l'assurance-vie d'entreprise » aura lieu le 15 octobre à 13h. Les inscriptions sont désormais ouvertes ici.

Ne manquez pas l'occasion et réservez votre place dès maintenant!

Lorsque vous envisagez vos actifs commerciaux, vous pourriez commencer par l'évidence : l'emplacement physique de votre entreprise, le produit ou les services que vous vendez et les outils et équipements que vous utilisez. 

Cela dit, il peut y avoir d'autres classes d'actifs que votre entreprise pourrait négliger, l'assurance-vie en étant une. Avec l'assurance-vie à valeur de rachat, vous pouvez transformer des dollars corporatifs en un actif unique et précieux.


Qu'est-ce que la valeur de rachat dans un contrat d'assurance-vie?

Il peut sembler inhabituel de considérer l'assurance-vie comme un actif, mais Patrick Devitt, fondateur et PDG de Generational Wealth Group, l'explique astucieusement;

Selon Patrick :

 « Un actif est simplement une chose de valeur pour un individu ou une société, et il y a une attente que l'actif aura un bénéfice futur quelconque. L'assurance-vie à valeur de rachat est un exemple parfait d'actif : elle prend de la valeur pour le propriétaire du contrat et les bénéficiaires au fil du temps. » 

La valeur de rachat dans une police d'assurance-vie, en termes simples, permet à la police de gagner des intérêts ainsi que d'autres gains d'investissement dans un environnement exonéré d'impôt. 


La police d'assurance-vie est-elle pour moi ou pour mon entreprise?

Les termes de la police dépendent de vos objectifs. Beaucoup choisissent d'opter pour une police détenue par l'entreprise. 

« Une police pour un propriétaire d'entreprise est généralement détenue et payée par la société », dit Patrick. « Dans ce cas, les bénéficiaires seraient les actionnaires et les membres de la famille. »

Lorsque votre entreprise est propriétaire de la police, les paiements de primes peuvent désormais être effectués par l'intermédiaire de la société. Ces paiements vont vers :

  • Les coûts d'assurance

  • Les frais de gestion de portefeuille

  • Les commissions des courtiers

Bien qu'il existe des coûts associés à l'assurance-vie à valeur de rachat, les coûts représentent généralement environ 20 % de la croissance du contrat. Comparé aux investissements traditionnels payant entre 26,5 % et 53 % d'impôt, la réduction de l'assurance-vie à valeur de rachat devient très attrayante en tant qu'actif. 


Pourquoi utiliser une police d'assurance-vie à valeur de rachat?

« L'assurance-vie à valeur de rachat est exonérée d'impôt », dit Patrick. « Au fur et à mesure que la valeur de rachat s'accumule et croît dans le contrat, aucun impôt n'est payé sur la croissance. Une fois qu'un dividende est versé dans le contrat, la valeur de rachat est garantie de ne jamais diminuer, contrairement aux actifs traditionnels comme les titres de marché ou l'immobilier. »

Essentiellement, votre police d'assurance-vie peut devenir un véhicule d'investissement incroyable pour votre entreprise, vous permettant de faire croître vos actifs en franchise d'impôt.

Comme véhicule d'investissement, par exemple, il est possible de transformer les petites primes en dons substantiels pour des fondations ou des organismes de bienfaisance.

Patrick poursuit :

En fonction des objectifs de l'entreprise, cela pourrait entraîner des économies d'impôt pendant sa vie ou au décès sur un rendement terminal. »


Que se passe-t-il lorsque la police est mise en vigueur? 

« Le capital-décès est exonéré d'impôt pour un bénéficiaire et échappe à la succession. Fondamentalement, cela crée un événement de liquidation au moment le plus nécessaire. » explique Patrick. 

Ou, si la police est détenue par l'entreprise, le capital-décès passe par l'entreprise, créant un crédit de dividende en capital. 

« Ceci est ensuite versé par l'entreprise, exonéré d'impôt aux bénéficiaires désignés, lorsque la base de coût ajustée est égale ou inférieure au coût net de l'assurance pure. » ajoute Patrick.

Une police d'assurance-vie peut également aider à la planification successorale. Couvrir les impôts successoraux permettra également à une famille de conserver ses actifs intacts ainsi que les considérations d'égalisation successorale. 


Les propriétaires de contrat peuvent-ils accéder à la valeur de rachat plus tôt?

Oui.

Les propriétaires de contrats peuvent dépenser la valeur de rachat de leur vivant. Tout ce que le propriétaire du contrat ne dépense pas sera hérité par la génération suivante, exonéré d'impôt. 

Il existe plusieurs façons d'accéder à la valeur de rachat d'une police: 


Prêt sur police

Les prêts sur police sont émis par le fournisseur d'assurance et n'affecteront pas la croissance de la valeur de rachat. De plus, les prêts égaux ou inférieurs à la base de coût ajustée de la police — le coût d'une police d'assurance à des fins fiscales — ne sont pas imposés.


Retrait sur police

Les titulaires de police peuvent renoncer à une partie de la valeur de rachat d'une police, mais peuvent être imposés. Si 40 % de la valeur de rachat d'une police est exonérée d'impôt, alors généralement seulement 40 % du retrait sera exonéré d'impôt. 

Plus important encore, un retrait modifie de façon permanente la police d'assurance, réduisant la prestation de décès d'un montant égal ou supérieur au montant retiré.


Prêts tiers

Les prêts tiers sont les plus courants parmi les propriétaires d'entreprises. Les prêteurs tiers, comme les banques, émettent ce type de prêt. 

Contrairement aux prêts sur police, les prêts tiers ne créent pas de revenu et n'affectent généralement pas le crédit de compte de dividende en capital au décès. Cela dit, si une police est utilisée comme garantie pour un prêt contracté pour gagner un revenu corporatif imposable, le titulaire de la police peut être en mesure de déduire les intérêts sur le prêt du revenu de l'entreprise. 

Les propriétaires de contrats peuvent également être en mesure de déduire le moindre des montants des primes payables et le coût net de l'assurance pure.

Cela dit, il est conseillé de consulter un professionnel de l'assurance avant de considérer un prêt tiers, car les résultats peuvent varier.


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