Il est temps de discuter des règles en constante évolution concernant les avantages imposables et non imposables au Canada. Comme nous l'avons mentionné auparavant, les avantages sociaux sont un moyen fantastique et abordable d'attirer, de retenir et de récompenser les meilleurs talents. Mais nous savons aussi qu'ils ne sont pas toujours simples – surtout pour les petites entreprises.
En général, si vous offrez des avantages sociaux à vos employés, vous avez plusieurs responsabilités : déterminer si l'avantage est imposable ou non imposable, calculer la valeur de l'avantage, effectuer les déductions salariales et remplir une déclaration d'information.
Commençons par la première étape : comment savoir si un avantage est imposable ou non imposable? Si vous offrez (ou souhaitez offrir) des avantages sociaux à vos employés, ce guide est pour vous.
Avez-vous plus de questions? Vous pouvez également contacter un de nos architectes des avantages - nos solutions s'adaptent à votre budget et à votre entreprise.
Qu'est-ce que les avantages non imposables?
Exemples d'avantages non imposables
Qu'est-ce que les avantages imposables?
Exemples d'avantages imposables
Comment sont calculés les avantages imposables?
La charge de disponibilité
L'avantage du coût d'exploitation
La différence entre les avantages en espèces et non-monétaires
Comment les avantages sont-ils déclarés?
Implémentation des déductions salariales
Responsabilités de l'employeur et de l'employé
En résumé sur les avantages imposables et non imposables
FAQ
Qu'est-ce que les avantages non imposables?
Les avantages non imposables sont des avantages sociaux qui sont exonérés de l'impôt sur le revenu. Ainsi, vous pouvez fournir ces avantages à vos employés sans impôt, et ils n'ont pas à les déclarer comme revenu sur leur déclaration de revenus.
Exemples d'avantages non imposables
Quelques exemples courants d'avantages non imposables incluent :
Avantages médicaux et dentaires
Assurance vie collective
Assurance invalidité
Plans de pension
Aide à l'éducation
Passes de stationnement
Indemnités de frais de déplacement
Qu'est-ce que les avantages imposables?
En revanche, les avantages imposables sont des avantages soumis à l'impôt sur le revenu. En tant que tels, vos employés doivent déclarer ces avantages dans leur déclaration de revenus.
Exemples d'avantages imposables
Les exemples d'avantages imposables incluent :
Voitures de société ou autres véhicules mis à disposition à des fins personnelles
Cartes-cadeaux ou autres récompenses non monétaires
Adhésions à des clubs
Allocations ou subventions de logement
Prêts à faible taux d'intérêt
Options d'achat d'actions
Dépenses de voyage payées par l'employeur
Comment sont calculés les avantages imposables?
Calculer les avantages imposables peut être compliqué – chaque avantage a souvent ses propres formules et calculs. Nous avons compilé une liste des méthodes les plus courantes pour calculer les avantages imposables. N'oubliez pas, cette liste n'est pas exhaustive ; si vous avez une question spécifique concernant les calculs des avantages, votre meilleure option est de contacter un architecte des avantages ou un conseiller fiscal.
La charge de disponibilité
Si vous fournissez à un employé une voiture de société ou un véhicule à usage personnel, il peut être soumis à une charge de disponibilité. Une charge de disponibilité estime le coût de l'usure du véhicule. Vous la calculez en utilisant le prix d'origine du véhicule (achat ou location) et le nombre de jours où il était disponible pour un usage personnel. Votre employé doit ensuite déclarer ce montant comme revenu imposable.
L'avantage du coût d'exploitation
Comme la charge de disponibilité, le paiement du coût d'exploitation peut constituer un avantage imposable si vous fournissez à un employé un véhicule pour un usage personnel et payez les dépenses courantes (pensez au carburant, aux changements d'huile, à l'assurance ou aux réparations). Le coût d'exploitation est généralement calculé à l'aide des dépenses totales d'exploitation du véhicule, telles que l'essence, l'assurance et l'entretien.
La différence entre les avantages en espèces et non-monétaires
Les avantages en espèces, comme les bonus ou les salaires, sont toujours imposables. Cependant, selon les circonstances, les avantages non monétaires peuvent être imposables ou non. Par exemple, les avantages médicaux sont non-monétaires et non imposables, tandis que les véhicules de société sont un avantage non-monétaire imposable.
Comment les avantages sont-ils déclarés?
Vous devez déclarer tous les avantages imposables sur le feuillet T4 d'un employé. Ensuite, vos employés utilisent leurs T4 pour compléter leur déclaration de revenus et déclarer leurs revenus et avantages.
Les avantages non imposables ne sont généralement pas déclarés sur le T4 mais peuvent être déclarés sur un T4A s'ils concernent des revenus de pension ou de retraite.
Si vous déduisez des avantages imposables du bulletin de paie de votre employé (plus à ce sujet ci-après), vos employés doivent toujours les inclure dans leurs déclarations fiscales.
Implémentation des déductions salariales
Si vous offrez des avantages, la meilleure façon de gérer les déductions, les taxes et les remises est par l'intermédiaire d'un fournisseur de paie à service complet. Avec PayEvo, vous pouvez automatiser les déductions des avantages imposables et gérer les cotisations de vos employés au RPC et à l’AE. De plus, les avantages imposables peuvent nécessiter la TPS ou la TVP, selon la valeur. Nous nous tenons informés des taux de TPS/ TVP/ TVH correspondants, pour que vous n'ayez pas à le faire.
Responsabilités de l'employeur et de l'employé
N'oubliez pas, vous êtes responsable du calcul et de la déclaration des avantages imposables sur les feuillets T4 de vos employés. Vous devez également retenir l'impôt des fiches de paie de vos employés en fonction de leur revenu et de leurs avantages.
D'autre part, vos employés sont responsables de déclarer leurs revenus et avantages dans leurs déclarations fiscales et de payer les taxes dues. Encouragez-les donc à conserver des registres précis de tous les avantages reçus tout au long de l'année (en utilisant quelque chose comme PayChequer) pour s'assurer qu'ils déclarent systématiquement le même montant.
En résumé sur les avantages imposables et non imposables
Nous le comprenons – comprendre la différence entre les avantages imposables et non imposables au Canada n'est pas toujours facile. Cela dit, c'est essentiel tant pour vous que pour votre équipe. Vous devez savoir quels avantages sont imposables pour que vos déductions salariales soient correctes, et vous voudrez instruire votre équipe pour qu'ils puissent tirer le meilleur parti de leurs avantages.
Nous pouvons vous aider à simplifier les avantages sociaux. Nous travaillons avec vous pour créer un forfait d'avantages abordable qui attire, retient et récompense vos meilleurs talents. Prenez donc rendez-vous avec l'un de nos architectes des avantages dès aujourd'hui.
FAQ
Dois-je payer des taxes sur mes avantages médicaux?
Non, la plupart des avantages médicaux ne sont pas imposables au Canada.
Comment savoir si un avantage est imposable ou non imposable?
Il y a des exceptions, mais si un avantage est à des fins de santé, il est généralement non imposable. À l'inverse, si vous pouvez évaluer la valeur financière d'un avantage, il est probablement imposable.
Les REER collectifs sont-ils non imposables?
Si vous offrez un REER collectif à votre équipe, vos contributions (généralement pas plus de trois à cinq pour cent du salaire de votre employé) sont imposables comme revenu.
Que dois-je faire si j'ai des questions sur les avantages imposables?
Contactez l'ARC, votre fournisseur de paie ou un architecte des avantages pour obtenir de l'aide.
Avertissement : Veuillez noter que les informations fournies ici peuvent ne pas refléter toutes les mises à jour des règles fiscales. Pour garantir la légalité et l'exactitude, veuillez contacter l'ARC ou un conseiller fiscal.
Il est temps de discuter des règles en constante évolution concernant les avantages imposables et non imposables au Canada. Comme nous l'avons mentionné auparavant, les avantages sociaux sont un moyen fantastique et abordable d'attirer, de retenir et de récompenser les meilleurs talents. Mais nous savons aussi qu'ils ne sont pas toujours simples – surtout pour les petites entreprises.
En général, si vous offrez des avantages sociaux à vos employés, vous avez plusieurs responsabilités : déterminer si l'avantage est imposable ou non imposable, calculer la valeur de l'avantage, effectuer les déductions salariales et remplir une déclaration d'information.
Commençons par la première étape : comment savoir si un avantage est imposable ou non imposable? Si vous offrez (ou souhaitez offrir) des avantages sociaux à vos employés, ce guide est pour vous.
Avez-vous plus de questions? Vous pouvez également contacter un de nos architectes des avantages - nos solutions s'adaptent à votre budget et à votre entreprise.
Qu'est-ce que les avantages non imposables?
Exemples d'avantages non imposables
Qu'est-ce que les avantages imposables?
Exemples d'avantages imposables
Comment sont calculés les avantages imposables?
La charge de disponibilité
L'avantage du coût d'exploitation
La différence entre les avantages en espèces et non-monétaires
Comment les avantages sont-ils déclarés?
Implémentation des déductions salariales
Responsabilités de l'employeur et de l'employé
En résumé sur les avantages imposables et non imposables
FAQ
Qu'est-ce que les avantages non imposables?
Les avantages non imposables sont des avantages sociaux qui sont exonérés de l'impôt sur le revenu. Ainsi, vous pouvez fournir ces avantages à vos employés sans impôt, et ils n'ont pas à les déclarer comme revenu sur leur déclaration de revenus.
Exemples d'avantages non imposables
Quelques exemples courants d'avantages non imposables incluent :
Avantages médicaux et dentaires
Assurance vie collective
Assurance invalidité
Plans de pension
Aide à l'éducation
Passes de stationnement
Indemnités de frais de déplacement
Qu'est-ce que les avantages imposables?
En revanche, les avantages imposables sont des avantages soumis à l'impôt sur le revenu. En tant que tels, vos employés doivent déclarer ces avantages dans leur déclaration de revenus.
Exemples d'avantages imposables
Les exemples d'avantages imposables incluent :
Voitures de société ou autres véhicules mis à disposition à des fins personnelles
Cartes-cadeaux ou autres récompenses non monétaires
Adhésions à des clubs
Allocations ou subventions de logement
Prêts à faible taux d'intérêt
Options d'achat d'actions
Dépenses de voyage payées par l'employeur
Comment sont calculés les avantages imposables?
Calculer les avantages imposables peut être compliqué – chaque avantage a souvent ses propres formules et calculs. Nous avons compilé une liste des méthodes les plus courantes pour calculer les avantages imposables. N'oubliez pas, cette liste n'est pas exhaustive ; si vous avez une question spécifique concernant les calculs des avantages, votre meilleure option est de contacter un architecte des avantages ou un conseiller fiscal.
La charge de disponibilité
Si vous fournissez à un employé une voiture de société ou un véhicule à usage personnel, il peut être soumis à une charge de disponibilité. Une charge de disponibilité estime le coût de l'usure du véhicule. Vous la calculez en utilisant le prix d'origine du véhicule (achat ou location) et le nombre de jours où il était disponible pour un usage personnel. Votre employé doit ensuite déclarer ce montant comme revenu imposable.
L'avantage du coût d'exploitation
Comme la charge de disponibilité, le paiement du coût d'exploitation peut constituer un avantage imposable si vous fournissez à un employé un véhicule pour un usage personnel et payez les dépenses courantes (pensez au carburant, aux changements d'huile, à l'assurance ou aux réparations). Le coût d'exploitation est généralement calculé à l'aide des dépenses totales d'exploitation du véhicule, telles que l'essence, l'assurance et l'entretien.
La différence entre les avantages en espèces et non-monétaires
Les avantages en espèces, comme les bonus ou les salaires, sont toujours imposables. Cependant, selon les circonstances, les avantages non monétaires peuvent être imposables ou non. Par exemple, les avantages médicaux sont non-monétaires et non imposables, tandis que les véhicules de société sont un avantage non-monétaire imposable.
Comment les avantages sont-ils déclarés?
Vous devez déclarer tous les avantages imposables sur le feuillet T4 d'un employé. Ensuite, vos employés utilisent leurs T4 pour compléter leur déclaration de revenus et déclarer leurs revenus et avantages.
Les avantages non imposables ne sont généralement pas déclarés sur le T4 mais peuvent être déclarés sur un T4A s'ils concernent des revenus de pension ou de retraite.
Si vous déduisez des avantages imposables du bulletin de paie de votre employé (plus à ce sujet ci-après), vos employés doivent toujours les inclure dans leurs déclarations fiscales.
Implémentation des déductions salariales
Si vous offrez des avantages, la meilleure façon de gérer les déductions, les taxes et les remises est par l'intermédiaire d'un fournisseur de paie à service complet. Avec PayEvo, vous pouvez automatiser les déductions des avantages imposables et gérer les cotisations de vos employés au RPC et à l’AE. De plus, les avantages imposables peuvent nécessiter la TPS ou la TVP, selon la valeur. Nous nous tenons informés des taux de TPS/ TVP/ TVH correspondants, pour que vous n'ayez pas à le faire.
Responsabilités de l'employeur et de l'employé
N'oubliez pas, vous êtes responsable du calcul et de la déclaration des avantages imposables sur les feuillets T4 de vos employés. Vous devez également retenir l'impôt des fiches de paie de vos employés en fonction de leur revenu et de leurs avantages.
D'autre part, vos employés sont responsables de déclarer leurs revenus et avantages dans leurs déclarations fiscales et de payer les taxes dues. Encouragez-les donc à conserver des registres précis de tous les avantages reçus tout au long de l'année (en utilisant quelque chose comme PayChequer) pour s'assurer qu'ils déclarent systématiquement le même montant.
En résumé sur les avantages imposables et non imposables
Nous le comprenons – comprendre la différence entre les avantages imposables et non imposables au Canada n'est pas toujours facile. Cela dit, c'est essentiel tant pour vous que pour votre équipe. Vous devez savoir quels avantages sont imposables pour que vos déductions salariales soient correctes, et vous voudrez instruire votre équipe pour qu'ils puissent tirer le meilleur parti de leurs avantages.
Nous pouvons vous aider à simplifier les avantages sociaux. Nous travaillons avec vous pour créer un forfait d'avantages abordable qui attire, retient et récompense vos meilleurs talents. Prenez donc rendez-vous avec l'un de nos architectes des avantages dès aujourd'hui.
FAQ
Dois-je payer des taxes sur mes avantages médicaux?
Non, la plupart des avantages médicaux ne sont pas imposables au Canada.
Comment savoir si un avantage est imposable ou non imposable?
Il y a des exceptions, mais si un avantage est à des fins de santé, il est généralement non imposable. À l'inverse, si vous pouvez évaluer la valeur financière d'un avantage, il est probablement imposable.
Les REER collectifs sont-ils non imposables?
Si vous offrez un REER collectif à votre équipe, vos contributions (généralement pas plus de trois à cinq pour cent du salaire de votre employé) sont imposables comme revenu.
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